📜 Contrat de licence d'utilisateur final (EULA)

Logiciel : BOTANIKA – Nature Verte
Version de l'EULA : 1.2
Date d'entrée en vigueur : 9 octobre 2026

Le présent Contrat de licence d'utilisateur final (« EULA », « Contrat ») est un contrat de licence au sens des articles 2358 et suivants de la loi tchèque n° 89/2012 Sb., Code civil, conclu entre vous (le « Titulaire de la licence ») et Mgr. Petr Vitásek (l'« Auteur », le « Concédant »), qui régit les conditions d'acquisition de la licence et d'utilisation du logiciel BOTANIKA – Nature Verte (le « Logiciel »).

En installant, en activant ou en utilisant le Logiciel, vous acceptez les conditions du présent Contrat, et le Contrat est ainsi conclu. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'installez pas, n'activez pas et n'utilisez pas le Logiciel. Lorsqu'une personne physique conclut le présent Contrat au nom d'un établissement scolaire ou d'une autre organisation, elle déclare être habilitée à le faire.

1. Définitions

Aux fins du présent Contrat, les termes suivants ont la signification suivante :

• « Logiciel » désigne le programme BOTANIKA – Nature Verte (titre original tchèque : BOTANIKA – Zelená příroda), y compris l'ensemble de ses composants, mises à jour, fichiers de données, images, illustrations, textes, bases de données et autres éléments.
• « Titulaire de la licence » désigne la personne physique ou morale qui a acquis légitimement une licence du Logiciel et qui est responsable du respect des conditions du présent Contrat.
• « Utilisateur » désigne la personne physique qui installe ou utilise le Logiciel en vertu d'une autorisation du Titulaire de la licence ; dans le cas de la licence Home, l'Utilisateur est également le Titulaire de la licence.
• « Appareil » désigne un ordinateur, un ordinateur portable ou tout autre équipement matériel compatible sur lequel le Logiciel peut être installé et utilisé.
• « Licence » désigne le droit non exclusif d'utiliser le Logiciel dans la mesure définie par le présent Contrat et par le type de licence applicable convenu lors de l'achat.
• « Institution » désigne un établissement scolaire, un établissement d'enseignement, une organisation à but non lucratif ou toute autre personne morale ou entité organisationnelle ayant obtenu le droit d'utiliser le Logiciel dans le cadre de ses activités conformément au type de licence applicable.
• « Licence pour salle informatique » désigne le droit d'une Institution d'installer et d'utiliser le Logiciel sur des appareils situés dans une salle informatique ou destinés à son fonctionnement, dans le nombre et la mesure convenus lors de l'achat de cette licence.
• « Clé d'activation » désigne le code unique fourni par l'Auteur qui permet l'activation de la version complète du Logiciel.
• « Compte scolaire Microsoft 365 » désigne un compte utilisateur du service Microsoft 365 délivré par un établissement scolaire, qui identifie de manière univoque un élève ou un employé de cet établissement et qui sert à vérifier le droit d'utiliser le Logiciel dans le cadre de la Licence multiple achetée.

2. Concession de la licence

L'Auteur concède au Titulaire de la licence une licence non exclusive d'installation et d'utilisation du Logiciel par le Titulaire de la licence et par les Utilisateurs autorisés, dans les limites du type de licence acheté. La licence ne peut être transférée à une autre personne ou entité, sauf disposition contraire expresse du présent Contrat. La réinstallation ou l'activation du Logiciel sur un appareil de remplacement est régie par les conditions du type de licence applicable et ne requiert pas le consentement de l'Auteur, dès lors que ces conditions sont respectées.

La licence est concédée moyennant la rémunération convenue lors de l'achat du type de licence applicable, sans limitation territoriale et pour la durée prévue à la section 3. La licence autorise l'utilisation du Logiciel uniquement de la manière nécessaire à son installation et à son utilisation conformément à sa destination, notamment la reproduction du Logiciel dans la mémoire de l'appareil dans la mesure nécessaire à son lancement et à son fonctionnement ; aucune licence n'est concédée pour d'autres modes d'utilisation.

Le Logiciel est concédé sous licence, et non vendu.

Le Titulaire de la licence justifie de son droit d'utiliser la version complète du Logiciel au moyen d'un document attestant l'acquisition légitime de la licence, par exemple une facture acquittée ou une confirmation d'achat, et d'une clé d'activation valide ou, le cas échéant, d'un autre moyen de vérification du droit d'utilisation pris en charge par le type de licence applicable.

Sans clé d'activation valide ou autre moyen de vérification pris en charge, le Logiciel fonctionne uniquement en tant que version d'essai à durée limitée (Trial). La version d'essai est fournie gratuitement, exclusivement aux fins d'essai du Logiciel et pour la durée fixée dans le Logiciel ; pour le reste, les dispositions du présent Contrat s'y appliquent par analogie.

3. Types de licences

Sauf si la durée de la licence est expressément convenue lors de l'achat du type de licence applicable, la licence est concédée pour une durée indéterminée. Les conditions de cessation de la licence prévues à la section 9 du présent Contrat et la limitation dans le temps de la version d'essai n'en sont pas affectées. L'utilisation du Logiciel par d'autres entités ou à d'autres fins que celles auxquelles sont destinés les types de licences visés aux points 3.1 à 3.4, notamment pour une activité commerciale ou une autre activité lucrative en dehors du domaine de l'enseignement, n'est possible que sur la base d'une licence convenue séparément avec l'Auteur.

3.1 Licence multiple pour les écoles primaires et secondaires

• Elle permet l'installation et l'utilisation du Logiciel sur tous les ordinateurs de l'établissement scolaire.
• Si l'établissement scolaire est titulaire d'une Licence multiple valide et utilise le service Microsoft 365, ses élèves et ses employés peuvent utiliser le Logiciel sur leurs appareils privés ou domestiques, exclusivement en se connectant au moyen d'un compte scolaire Microsoft 365 valide.
• Le droit d'utiliser le Logiciel sur des appareils domestiques ne subsiste que tant que l'utilisateur est élève ou employé de l'établissement scolaire et dispose d'un compte scolaire Microsoft 365 valide.
• L'activation au moyen d'un compte scolaire Microsoft 365 sert exclusivement à vérifier le droit d'utiliser le Logiciel dans le cadre de la Licence multiple valide de l'établissement scolaire et est réservée aux élèves et aux employés de l'établissement titulaire de la licence disposant d'un compte scolaire Microsoft 365 valide. Le traitement des données liées à l'activation est décrit dans la documentation du Logiciel et dans la politique de confidentialité publiée sur le site web de l'Auteur.
• La licence ne peut pas être partagée avec des personnes qui ne sont pas élèves ou employés de l'établissement scolaire titulaire de la licence.
• La licence n'est pas destinée aux écoles supérieures professionnelles, aux universités ni aux autres institutions visées au point 3.2.

3.2 Utilisation du Logiciel par les écoles supérieures professionnelles, les universités et d'autres institutions et organisations à but non lucratif

• Les écoles supérieures professionnelles, les universités et les autres institutions et organisations à but non lucratif peuvent utiliser le Logiciel sur la base de licences Single conformément au point 3.3 ou sur la base de licences pour salles informatiques convenues séparément.
• La licence ne peut pas être mise à la disposition des étudiants pour une utilisation autonome en dehors de l'institution.
• L'installation sur les appareils des étudiants n'est pas autorisée.

3.3 Licence Single pour les écoles et les organisations

• La licence est destinée à un établissement scolaire, à un établissement d'enseignement ou à une autre institution ou organisation à but non lucratif. Elle permet l'installation et l'utilisation du Logiciel sur un seul appareil déterminé du Titulaire de la licence, pour l'ensemble des comptes utilisateurs de cet appareil. Le Titulaire de la licence peut en outre permettre à chaque enseignant ou autre membre du personnel pédagogique qu'il a enregistré comme Utilisateur autorisé d'installer et d'utiliser le Logiciel sur un appareil personnel de cet Utilisateur, exclusivement aux fins de la préparation des cours, de supports pédagogiques et des activités pédagogiques connexes.
• Le droit d'utiliser le Logiciel sur l'appareil personnel ne subsiste que pendant la durée de la relation de travail ou d'une relation analogue entre l'Utilisateur et le Titulaire de la licence. La licence ne peut pas être mise à la disposition d'élèves, d'étudiants ou d'autres personnes, ni être utilisée pour une installation sur leurs appareils. Le Titulaire de la licence est responsable de la conservation sécurisée de la clé d'activation ; il ne peut la communiquer qu'aux Utilisateurs autorisés enregistrés et uniquement aux fins de l'installation prévue au présent point. L'Utilisateur autorisé ne peut pas la partager avec des tiers. En cas de réinstallation ou de remplacement de l'appareil, la clé d'activation valide peut être réutilisée sans qu'il soit nécessaire de demander à l'Auteur le transfert de l'activation. Le Logiciel doit être désinstallé de l'appareil mis hors service et ne peut plus y être utilisé. Le transfert de la licence à une autre entité n'est pas autorisé.

3.4 Licence Home pour un usage domestique

• La licence Home est destinée exclusivement à un usage privé, domestique et non commercial par une seule personne physique. Elle permet l'installation et l'utilisation du Logiciel sur un seul appareil, dans le profil utilisateur de cette personne du système d'exploitation Windows. L'activation ne s'applique qu'au profil utilisateur dans lequel elle a été effectuée et n'autorise pas les autres utilisateurs du même appareil à utiliser la version complète du Logiciel.
• La licence Home n'est pas destinée aux établissements scolaires, aux organisations ni aux entrepreneurs, ni à une utilisation dans l'exercice d'une profession ou d'une autre activité institutionnelle ou commerciale. La licence est personnelle et ne peut pas être transférée à une autre personne.
• En cas de remplacement ou de mise hors service définitive de l'appareil, l'Utilisateur peut utiliser la clé d'activation valide pour activer le Logiciel sur un autre appareil dans son profil utilisateur Windows, sans qu'il soit nécessaire de demander à l'Auteur le transfert de l'activation. L'Utilisateur est tenu de conserver la clé d'activation valide en lieu sûr en vue d'une éventuelle réinstallation, d'un remplacement de l'appareil ou d'une perte d'accès au profil utilisateur d'origine. Avant l'activation sur un autre appareil, le Logiciel doit être désinstallé de l'appareil d'origine et ne peut plus y être utilisé ; l'activation d'origine et la nouvelle activation ne peuvent pas être utilisées simultanément.

4. Restrictions

Le Titulaire de la licence est tenu de veiller à ce que le Logiciel ne soit utilisé par lui-même et par les Utilisateurs autorisés que conformément au présent Contrat. Ni le Titulaire de la licence ni l'Utilisateur ne peuvent :

• copier, distribuer, vendre, louer, prêter, concéder en sous-licence ou partager de toute autre manière non autorisée le Logiciel ou la clé d'activation ; la remise de la clé d'activation à un Utilisateur autorisé enregistré dans la mesure expressément permise par le type de licence applicable ainsi que la réalisation d'une copie de sauvegarde du Logiciel lorsqu'elle est nécessaire à son utilisation n'en sont pas affectées,
• modifier, traduire, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse du Logiciel ou tenter d'en obtenir le code source, sauf dans les cas et dans la mesure où de tels actes sont expressément autorisés par des dispositions légales impératives, notamment l'article 66 de la loi tchèque n° 121/2000 Sb., sur le droit d'auteur,
• extraire, copier ou diffuser les images, illustrations ou éléments graphiques contenus dans le Logiciel, sauf utilisation autorisée par la loi,
• contourner ou tenter de contourner les mesures techniques de protection du Logiciel, notamment son mécanisme d'activation.

La violation de ces conditions peut entraîner la cessation de la licence conformément à la section 9 du présent Contrat.

5. Droits de propriété intellectuelle

Le Logiciel et l'ensemble de ses composants, notamment le code, les textes, les illustrations, les bases de données et les éléments graphiques, sont protégés par la législation applicable de la République tchèque, par les conventions internationales et par le droit de l'Union européenne en matière de droit d'auteur, de droits voisins du droit d'auteur et de droit sui generis du producteur de bases de données.

Les droits d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel appartiennent à l'Auteur ou, le cas échéant, aux tiers dont l'Auteur tient ses droits. Le présent Contrat ne transfère au Titulaire de la licence ni à l'Utilisateur aucun droit sur le Logiciel, à l'exception de la licence expressément concédée par le présent Contrat.

Microsoft, Microsoft 365 et Windows sont des marques de Microsoft Corporation. Leur mention dans le présent Contrat a un caractère purement descriptif et ne signifie pas que le Logiciel est un produit de cette société ni qu'il est soutenu par elle.

6. Mises à jour, assistance technique et modifications du Contrat

• L'Auteur peut fournir des mises à jour, des corrections ou des améliorations à sa discrétion.
• Les mises à jour peuvent modifier ou supprimer certaines fonctionnalités, notamment pour des raisons techniques, de sécurité ou juridiques. Si le Titulaire de la licence est un consommateur, la fourniture des mises à jour et les modifications du Logiciel sont également régies par les dispositions du Code civil tchèque relatives à la fourniture de contenus numériques ; il sera informé à l'avance de toute modification ayant une incidence négative sur son accès au Logiciel ou sur son utilisation et disposera des droits que la législation lui reconnaît dans un tel cas.
• L'assistance est fournie par l'intermédiaire des coordonnées indiquées à la section 11.
• L'Auteur peut modifier le présent Contrat de manière raisonnable, notamment en lien avec des modifications du Logiciel, des types de licences, de la législation ou des modalités techniques d'activation. La version en vigueur du Contrat est publiée sur le site web de l'Auteur et comporte l'indication de la version et de la date d'entrée en vigueur. Une modification ne s'applique à une licence déjà acquise que dans la mesure où elle est nécessaire en raison d'une modification de la législation, de la sécurité ou du fonctionnement technique du Logiciel ; sans le consentement exprès du Titulaire de la licence, une modification ne peut restreindre rétroactivement l'étendue de la licence déjà achetée ni les droits dont le Titulaire de la licence ou l'Utilisateur bénéficie en vertu de dispositions légales impératives. L'Auteur notifie une telle modification par sa publication sur son site web et, si possible, également dans le Logiciel ou par courrier électronique, au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, sauf si une modification de la législation ou un motif de sécurité impose un délai plus court. Si le Titulaire de la licence n'accepte pas la modification, il peut la refuser et résilier le Contrat pour ce motif avec effet à la date d'entrée en vigueur de la modification ; jusqu'à cette date, il reste régi par la version antérieure du Contrat.

7. Exclusion de garanties

Le Logiciel est fourni « en l'état », dans toute la mesure permise par la loi, sans aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, allant au-delà des droits dont le Titulaire de la licence ou l'Utilisateur bénéficie en vertu de dispositions légales impératives, notamment de la réglementation relative à la protection des consommateurs. Dans cette mesure, l'Auteur ne garantit notamment pas que le Logiciel sera adapté à un usage particulier, qu'il sera toujours disponible ou exempt d'erreurs, ni que les résultats de son utilisation seront exacts et fiables.

Dans toute la mesure permise par la loi, l'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation du Logiciel ; les droits du Titulaire de la licence ou de l'Utilisateur qui ne peuvent être exclus ou limités en vertu de dispositions légales impératives n'en sont pas affectés.

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi :

• L'Auteur n'est pas responsable du manque à gagner, du préjudice résultant de la perte ou de l'altération de données ni de tout autre préjudice indirect ou consécutif, y compris le préjudice causé par une interruption d'activité.
• La responsabilité totale de l'Auteur pour les dommages survenus en relation avec le présent Contrat est limitée au montant payé pour la licence.

Les limitations prévues à la présente section ne s'appliquent pas au préjudice causé intentionnellement ou par négligence grave, à l'atteinte aux droits de la personnalité, notamment à la vie et à la santé, ni dans toute autre mesure où la responsabilité ne peut être exclue ou limitée en vertu de dispositions légales impératives, notamment à l'égard des consommateurs. Les droits résultant d'un défaut de conformité n'en sont pas affectés.

9. Cessation du Contrat

Le présent Contrat est conclu pour la durée de la licence conformément à la section 3 et prend fin lors de sa cessation conformément à la présente section ou pour d'autres motifs prévus par la législation.

Si le Titulaire de la licence ou l'Utilisateur viole le présent Contrat de manière substantielle, notamment s'il diffuse ou modifie le Logiciel sans autorisation, contourne ses mesures techniques de protection ou permet son utilisation par des personnes qui n'y sont pas autorisées, l'Auteur est en droit de résoudre le Contrat. La résolution prend effet à la remise de la notification au Titulaire de la licence sous forme écrite ou électronique, notamment par courrier électronique, et entraîne la cessation de la licence. Les droits du Titulaire de la licence ou de l'Utilisateur qui ne peuvent être exclus ou limités en vertu de dispositions légales impératives n'en sont pas affectés.

Le Titulaire de la licence peut résilier le Contrat à tout moment avec effet immédiat par notification adressée à l'Auteur. Sauf disposition légale contraire, il n'a pas droit, de ce fait, au remboursement du prix payé.

Après la cessation de la licence, le Titulaire de la licence doit veiller à la désinstallation et à la suppression de toutes les copies du Logiciel des appareils sur lesquels le Logiciel a été utilisé en vertu de cette licence.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent Contrat est régi par le droit de la République tchèque. La compétence des juridictions est déterminée par les dispositions légales impératives ; les droits du consommateur découlant de la législation qui ne peuvent être limités contractuellement n'en sont pas affectés.

Si le Titulaire de la licence ou l'Utilisateur est un consommateur, les dispositions pertinentes de la législation relative à la protection des consommateurs s'appliquent également à ses droits et obligations. En cas de contradiction entre le présent Contrat et une disposition légale impérative, cette dernière prévaut.

Le consommateur a le droit de recourir à un règlement extrajudiciaire des litiges de consommation découlant du présent Contrat. L'organisme compétent pour le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation est l'Inspection tchèque du commerce (Česká obchodní inspekce, www.coi.cz).

Si une disposition du présent Contrat est ou devient nulle, inopposable ou réputée inexistante, la validité et l'efficacité des autres dispositions n'en sont pas affectées.

Le présent Contrat est rédigé en langue tchèque. Si une traduction dans une autre langue en est établie, la version tchèque prévaut en cas de divergence.

11. Contact

Auteur et concédant : Mgr. Petr Vitásek, numéro d'identification (IČO) : 69992771, adresse : Školní 100, 783 49 Lutín, République tchèque
Site web : www.botanical.bio
Courrier électronique : vitasek@botanical.bio